logo nelly grosjean

Langues

fleur de vie nelly grosjean

Mentions légales

ED I T I O N  D U  S I T E  I N T E R N E T
Le site fondationnellygrosjean.org  (ci-après « le Site ») est édité par Nelly Grosjean Fondation, une fondation de droit privé régie par les articles 80 et suivants du Code civil suisse.  Le siège de la Fondation est dans le canton de Genève.
La Fondation est inscrite au registre du commerce du canton de Genève.
Elle est placée sous la surveillance de l’Autorité fédérale de surveillance des fondations.

Il a été créé par Richard Benguigui, société Adama, SASU au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 1209 Avenue de l’Évêché de Maguelone, 34250 Palavas-les-Flots, France (07 69 61 74 85), https://adama-web.frfr RCS 831 400 817 Montpellier

H E B E R G E U R  D U  S I T E  I N T E R N E T
Le site https://fondationnellygrosjean.org est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, 04 44 44 60 40.

R E S P E C T  D E  L A  P R O P R I É T É  I N T E L L E C T U E L L E

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S  H Y P E R T E X T E S
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.